Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site https://mod-montbrison.fr les présentes mentions légales.
1. Éditeur du site
Le site https://mod-montbrison.fr est édité par :
Association MOD Montbrison
- Adresse : 10 rue Montalembert, 42600 Montbrison
- Téléphone : 04 77 96 06 17 | 06 40 12 13 29
- E-mail : contact@mod42.fr
- Numéro RNA (Registre National des Associations) : W421002136
2. Hébergeur du site
Le site est hébergé par :
[Nom de l’hébergeur]
- Adresse : [Adresse de l’hébergeur]
- Téléphone : [Téléphone de l’hébergeur]
- Site internet : [URL de l’hébergeur]
Si vous utilisez un hébergeur comme OVH, IONOS, ou autre, indiquez ici les informations correspondantes.
3. Conception et réalisation
Le site a été conçu et réalisé par :Julien Bailly et Léa Aufrand
4. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site (textes, images, graphismes, logo, vidéos, icônes, etc.) sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sauf autorisation écrite préalable de l’association MOD Montbrison.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un de ses éléments sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
5. Limitation de responsabilité
L’association MOD Montbrison s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes et carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Les informations fournies sur ce site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. L’utilisateur est invité à vérifier leur exactitude auprès de l’association.
L’association MOD Montbrison ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site, résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications techniques, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
6. Gestion des données personnelles
Pour toute information concernant la gestion des données personnelles, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.
7. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites web. L’association MOD Montbrison n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et décline toute responsabilité à cet égard.
8. Droit applicable et juridiction compétente
Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://mod-montbrison.fr est soumis au droit français. En cas de litige, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux compétents de Saint-Étienne.
9. Contact
Pour signaler un contenu inapproprié ou des problèmes techniques, contactez-nous :
- Par e-mail : contact@mod42.fr
- Par téléphone : 04 77 96 06 17 | 06 40 12 13 29